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Edito mars 2020
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Le virus qui rend tout fou

Le décret 2020-260 du 16 mars 2020 publié le 17 mars au JORF (version consolidée du 20 mars) dit en substance qu'afin de prévenir la propagation du virus covid-19, est interdit jusqu'au 31 mars 2020 le déplacement de toute personne hors de son domicile à l'exception des déplacements pour motifs prévus, dans le respect des mesures générales de prévention de la propagation du virus et en évitant tout regroupement de personnes.

On peut donc seulement sortir de chez soi pour aller bosser, remplir le frigo, déposer le cacachihuahua, faire quelques étirements solitaires, se soigner, dorloter un ancien ou traquer un lardon égaré...

Pas de quoi faire les marioles ! D'autant que le soleil sort justement d'hibernation pour bien agacer les amoureux d'air et de grands espaces.

Alors germe l'idée que les pilotes, assez nombreux en France, qui ont la chance de posséder piste et hangar attenants à leur habitation ne transgresseraient pas le décret en sortant l'ULM pour un petit tour en l'air.

Avant toute chose il convient d'analyser les termes du décret, notamment l'emploi du mot ''domicile''. Le code civil définit le domicile comme étant le lieu fictif ou réel dans lequel une personne possède son principal établissement. On ne peut avoir qu’un seul domicile à la fois et le domicile forme la domiciliation qui rattache juridiquement l'individu, qu'il y vive de façon stable ou non.

Le domicile est distinct de la résidence, dont on peut avoir de multiples possessions.

Alors pourquoi domicile plutôt que résidence ? D'autant que le maintien à résidence est une formulation connue. Les instances consultées n'ont pas su me dire. Finesse rédactionnelle ou am-stram-gram technocratique ; qu'importe...

Qu'il s'agisse d'une résidence ou d'une domiciliation, il serait bien exceptionnel que cette dernière siée sur la même parcelle cadastrale que le bout de champ où est tracée la piste. Dès lors, peut-on considérer que le domicile couvre toutes les propriétés foncières d'un domicilié ?

A l'évidence non. Le paysan se rend sur son champ pour travailler, pas pour s'y loger. Son sauf-conduit obligatoire sera de cette nature. Même s'il reste dans les limites de ses propriétés et qu'il s'en exempte.

Une notion d'enfileur de mouches qui a toutefois son importance tant on sait que le législateur peut se montrer espiègle et les avocats taquins.

Mais bon... admettons qu'un heureux pilote possède une grande propriété, non parcellée, avec piste et ULM prêt à démarrer.

Dans ce cas et en respect du décret, il est possible de se livrer à toutes les activités imaginables sur l'étendue du domaine patrimonial. Mais en sortir n'est pas permis, toujours en regard du décret qui ne précise pas le mode de déplacement, ni l'espace occupé par ledit déplacement, terrestre, aérien, maritime...

Or en l'absence de précision, c'est tout à la fois. Donc vous l'aurez compris, nos jolis ventilos restent au sol. Tout juste peut-on s'en servir pour tracter une charrette à foin sur la propriété, mais avouez que ce serait une audacieuse fantaisie.

Outre que l'affaire semble a priori bâchée pour ce qui est du droit, reste le devoir inhérent à chaque citoyen d'opter pour des choix responsables. Imaginons que le vol ne se déroule pas comme prévu, avec un arrêt moteur suivi d'un mauvais atterro et de quelques côtelettes en vrac...

Quid des secours par ailleurs sur-occupés à juguler les malades du virus ? Quid du risque de contamination ?

Personnellement je mourrais de honte plus sûrement que de mes blessures si un tel événement se produisait.

Et pourtant...

J'ai la chance, le privilège, de posséder un grand jardin avec une piste ULM. L'aéronef stationne à quelques mètres de mon salon. Dès que l'envie me prend et que les conditions le permettent, je saute dans le zinzin pour m'aérer les éponges et me décrasser le bulbe.

Et avec l'arrivée du printemps, l'envie est grande. Très grande. J'ai déjà préparé les parcelles, fauché, tondu tout ce qui pouvait l'être, pour jouir d'un bel environnement. Un gros bidon d'essence est passé à toutes ces tâches champêtres.

Mais il reste plein de bidons à vider avant que le carburant frelate. Alors que faire ? Verser dans la prairie ? Ecologiquement impossible.

Une seule solution acceptable pour cramer le jus : remplir les réservoirs du Super Guépard et dessiner de jolies arabesques dans le ciel.

D'un côté le citoyen responsable, de l'autre le sale gosse qui trépigne : lequel des deux l'emportera ?

Réponse bientôt...

voir le décret 2020-260 du 16/03/2020

Bon confinement, bonne santé, beaux rêves de vols...

Miguel Horville

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