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Edito février 2011
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Des vautours planent sur nos ULM

J'avais un pote, un bon copain avec qui je partageais la passion de la moto. Un mec vraiment sympa qui pilotait en kamikaze. Il semblait se foutre éperdument de sa vie et très peu de celle des autres. Tout le monde le savait. Ses collègues motards (nous évoluions dans un milieu professionnel), sa famille, son frangin... Bien sûr il est mort. Re-bien sûr, pas de vieillesse ; il n'avait que trente balais. Non. Il a fini incrusté dans une bagnole qui bouchonnait bêtement la route à 90 km/h. Tout le monde fût très affecté par cette tragédie. Mais personne n'a osé l'ouvrir. En effet, qu'ajouter au drame ? Que ce garçon avait cartonné à plus de 200 km/h ? Qu'un gramme d'alcool polluait son sang ? Pas cool pour les proches. Réel, mais pas cool. Les obsèques eurent lieu et chacun rentra pleurer chez soi.

Plus tard, l'ex-employeur du défunt fût entendu par la justice. On lui reprochait des trucs diffus qui auraient conduit à la mort du jeune homme ; sans suite. Puis ce fut au tour de la victime survivante de l'accident. Son véhicule était-il en état de circuler ? Son éclairage était-il opérationnel ? En fonction à cette heure tardive ? Que faisait-elle sur cette route ?

STOP !!! Ca va pas, la tête ? D'abord, qui ose emmerder ces pauvres gens ? La famille ? Pas le genre. Ce sont des gens bien, effondrés par la douleur et pas du genre à monnayer la vie d'un enfant.

Et pourtant si. Contactés par un juriste qui leur a fait miroiter des trucs impensables, ces braves gens ont cédé à la vilénie. Puisque l'argent n'avait pas prise sur eux, on leur a vendu du rêve : que leur gamin n'a commis aucune faute, qu'un complot a joué contre lui... bref, du n'importe-quoi pour toucher le pactole. Alors que la vérité, si simple, était connue de tous.

Cette fois là, la justice a débouté les demandeurs. La famille a dû casquer le juriste, qui s'en est allé torturer une autre famille en deuil...


Mais parfois, ça marche.


Cela marche même si bien qu'il n'y a pas raison de s'arrêter en chemin ! Et si tout ce qui roule peut rapporter, alors pourquoi pas ce qui vole ?

Ainsi on repère un crash, mortel de préférence ; on se rapproche de la famille en deuil ; on suggère une enquête bâclée ; une responsabilité négligée ; une injustice patente ; d'énormes indemnisations... Généralement les familles plongent. Pas tant par amour du fric que pour ''en avoir le coeur net''. Et tout l'art insidieux consiste à faire naître le doute. Transformer l'hypothétique en plausible, le plausible en probable et le probable en incontestable.

Quand le juriste est bon, tout le monde le suit. La justice également (non voyante... non comprenante... con). Vérité, témoignage, preuve... l'homme de loi balaye les évidences et impose ses thèses larmoyantes sensées défendre des familles en deuil, démunies, perdues... Zola au service du fric ; ça l'aurait bien fait marrer l'aventurier du malheur ! Et comme notre société est désarmée face à la douleur, on fait cracher ceux qui le peuvent. Le fric, ça fait oublier les maux. C'est comme le Médiator : un poison qui soulage.

Ainsi il y a deux ans, un vol d'instruction en autogire s'est terminé en drame. Rebond à l'atterrissage, embrasement... L'élève et son instructeur n'ont pas survécu. Contre toute attente, la famille de l'élève a poursuivi celle du pilote. Pour l'assureur, les conditions de réclamation laissent peu de doute quant à l'intervention d'un ''conseil'' extérieur aux familles.

Alors que l'enquête n'a pas mis en évidence de faute de la part de l'instructeur, la justice a donné droit aux thèses des demandeurs en première instance, et accordé 700 000 euros au titre du préjudice économique sur la perte de revenus de l'élève, enrichi du préjudice moral.

L'élève avait donc une responsabilité familiale. Et pas des moindres, vu le prix de sa mort... Il s'y est soustrait en allant faire le con dans le ciel. Il est mort. C'est triste. Cela étant, l'histoire ne dit pas qu'on l'ait contraint à monter dans l'ULM pour apprendre à piloter. Par ailleurs, si ses responsabilités familiales ou autres étaient si tellement tant extrêmement importantes, comment se fait-il qu'il ait risqué sa vie ? Etait-il fou ? Et comment expliquer que sa famille l'a laissé faire ? Ne serait-elle pas coupable ? Allons y... Ne l'aurait-elle pas poussé à cet acte dangereux dans le but d'encaisser des indemnités ?

Aïe ! Ouille ! Je vais trop loin ? Et pourtant, elle est pas si tordue que ça, ma thèse. Un bon avocat pourrait même la reprendre pour vicier le système un peu plus qu'il ne l'est déjà.

Parce que bon... Il faut qualifier les événements à leur juste valeur ou se taire : la justice a-t-elle proclamé que l'instructeur était un assassin, ou du moins un meurtrier par imprudence ? Si oui, la famille a droit à une indemnisation. Sinon, c'est simplement la guigne, le malheur, le pas-de-bol... Et la société n'est pas concernée. En cas contraire, on emprunte un chemin scabreux. Indemniser les malchanceux, ça risque de coûter cher.

On peut juger de la responsabilité d'un instructeur sur trois éléments qui composent le moyen (obligation de...) : le respect des règles de vol lors de l'instruction ; l'entretien et l'état du matériel d'école ; son état physique et physiologique lors de l'instruction. Même la compétence ne saurait être jugée, puisque notre système - tel qu'il est - ne fait pas entrer cette considération dans l'équation. Cela s'applique également pour les pilotes lambda qui réalisent un baptême.

Donc si l'obligation de moyen est respectée, l'instructeur, professionnel ou associatif est dégagé de sa part de responsabilité (en ULM). L'obligation de résultat n'est pas due. Elle se réserve à l'aviation commerciale.


Et poutant.


Bien qu'ils n'y soient pas contraints, les assureurs d'aviation légère de loisir appliquent une clause de responsabilitité civile admise. Ce qui signifie l'acceptation de plein droit de la responsabilité du pilote assuré en vertu de la convention de Varsovie d'octobre 1929 en principe applicable uniquement à l'aviation commerciale. Ce faisant, ils reconnaissent que le pilote est responsable de la vie des passagers et acceptent le principe de l'indemnisation d'un montant maximal de 114 500 euros.

L'obtention de cette indemnisation ne nécessite qu'une simple requête par courrier recommandé envoyé à l'assureur ou son représentant. Ce qui ne fait bien sûr pas l'affaire de certains avocats... Regarder passer les gâteaux c'est bien, mais y goûter c'est mieux.

Mais ce positionnement des ASSUREURS (on dira par charité d'âme...) n'est pas celui du DROIT et de la réglementation.

Aujourd'hui, la justice marche sur la tête. Dégoulinante de compassion incongrue, elle indemnise à tour de bras les victimes avec le fric de compagnies d'assurance, lesquelles augmentent d'autant leurs cotisations en compensation du déficit. Un cercle pourri, puisque payant plus cher, on attend plus d'indemnisation, que les juges accorderont... Un système à l'américaine que nous dénonçons pour sa débilité, où l'ongle incarné vaut un million de dollars et la rage de dent en vaut dix.

Certains appellent cela la redistribution... Moi j'appelle ça la connerie.

En revanche, je propose une piste, voire une solution pour éviter que cette dérive ne dégénère et finisse par étouffer notre système. Que tout individu désirant entreprendre un vol en passager ou élève prenne une assurance-vie personnelle et volontaire. Un truc taillé sur mesure pour prémunir sa famille. S'il prend le premier prix, l'indemnisation sera minimale et personne n'aura à critiquer. S'il prend le top niveau, ses proches seront blindés. S'il ne la prend pas, ses enfants seront dévorés par des loups, sa femme fera le tapin et son chien se pendra. Et tout le monde trouvera cela juste.

Pour l'heure, et puisque la responsabilisation n'est décidément pas à l'ordre du jour, j'ai décidé de me prémunir des dérives insanes de cette justice fantasque. D'abord, jamais d'enfant dans mon ULM. Car les parents me crucifieront en cas d'accident (et je fournirai les clous). Ensuite, je fais lire et signer une acceptation des risques avant chaque vol. Un document sur papier libre, indiquant au passager qu'il monte dans un engin non certifié, qui tue environ 30 personnes par an en France, que j'entretiens moi-même et que je pilote en amateur. Il est inscrit que le passager monte à bord de sa propre volonté et que les consignes de sécurités minimales lui sont décrites. Ce document sans valeur légale au sens premier du terme n'a qu'un but : responsabiliser le juge qui devra prononcer mon inculpation...

Quant au vautour qui planera sur l'affaire, je compte seulement sur un miracle, une guerre ou une épidémie pour débarrasser le cosmos de sa répugnante existence.

Bons vols, avec légèreté.

Miguel Horville

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