logo ULMaG www.ulmtechnologie-shop.com
Edito mai 2015
172 articles .......... anciens éditos


vignette
Un système qui nous échappe

La liquidation de la société Hélice (Arplast) a été prononcée le 29 avril 2015, laissant sur le carreau des employés, un dirigeant et des centaines de clients qui devront, à terme, ré-investir dans un nouveau matériel.

La mort d'une entreprise laisse toujours un goût amer, a fortiori si cette dernière est française. C'est du moins ce que je ressens, quand bien même j'ai eu des mots avec son dirigeant.

Chercher à en comprendre la ou les causes permet de s'enrichir d'une leçon de plus. Si on est un peu éveillé, on s'approprie l'expérience pour ne pas la répéter ou pour avertir un tiers.

Dans le cas de Arplast, deux événements l'ont notoirement mise en difficulté. Deux décisions de justice. D'abord un licenciement prohibitif (selon son gérant) qui a conduit à sa mise en redressement judiciaire en novembre 2013, puis la condamnation à verser d'énormes compensations pour dommages.

Si le premier jugement trouve sa source dans un différent entre associés tranché par une chambre sociale, le second est le fait d'une chambre civile dont on sait que les compétences techniques se fondent sur les conclusions d'experts plus ou moins inspirés.

Ainsi, après une décennie à ferrailler avec la justice, d'ordonnance en première instance, de jugement en appel, d'appel en cassation... deux enseignants blessés dans un accident d'avion type CNRA incriminant un défaut d'hélice ont obtenu le 4 mars 2015, la somme de 86 000 euros de la société Arplast (déjà placée en redressement judiciaire) en réparation de dommages subis et de frais de procédures.

Sans rentrer dans le détail d'une longue histoire, Guy et Jacques, constructeurs amateurs, ont changé le moteur et l'hélice de leur Pottier 180 S en 1999. Après deux ans sans ennui, ils perdent une pale d'hélice en septembre 2002, ce qui entraîne un accident, blessant les deux pilotes.

Un premier expert affirme que la responsabilité des constructeurs est entière, et ne retient aucune faute de la part de l'équipementier.

Un second expert infirme ce constat et apporte un éclairage de nature à incriminer l'hélicier.

La justice suit finalement ces nouvelles conclusions et condamne Arplast Hélices à payer des dommages.

Jusque là, rien d'extraordinaire... une justice qui statue dans les opposés... des experts qui se querellent... des avocats qui se gavent ; vu, revu et archi-vu.

Cette histoire, au demeurant malheureusement banale, bien que tragique pour les employés qui perdent leur emploi conséquemment, cette histoire donc, apporte de nombreux enseignements qui se concentrent autour du concept de responsabilité.

D'abord la responsabilité des professionnels qui vendent des produits dont l'usage peut ouvrir sur un risque, et donner lieu à plusieurs interprétations dudit risque.

Il y a d'un côté ceux qui l'assument, de l'autre ceux qui le contestent, et au milieu ceux qui n'y pensent pas, du moins pas encore.

Contester sa responsabilité de professionnel est une chose. Le faire dignement en est une autre. Quand un professionnel vend un matériel, étant clairement établi que ce matériel ne répond à aucune certification, qu'il est testé dans des conditions normales d'utilisation (entendez ''usuelles''), que d'autres conditions peuvent conduire à sa rupture et qu'on se dégage de toute implication en ce cas, c'est propre, digne et carré. Mais cela n'empêche certes pas un avocat de tenter d'indroduire le doute et à la justice de prendre une décision diagonale.

On peut aussi entamer une vocalise nauséabonde. Ainsi l'indigeste lecture des attendus du pourvoi impliquant Arplast fait-elle ressortir du défendeur que l'hélice incriminée ''destinée aux ULM'', n'est pas conçue pour un usage aéronautique, raison pour laquelle le fabricant ne peut déceler le défaut... de ce produit.

Qu'un avocat affirme une telle ineptie sans trembler des paupières, ça se comprend ; des années à mentir, ça autorise certaines audaces. Mais balancer une telle allégation lors d'une audience impliquant un équipementier tel qu'Arplast, c'est du foutage de gueule. D'ailleurs, le défendeur sévèrement retoqué par les juges doit peut-être sa condamnation au procédé, par ailleurs totalement démonté par les demandeurs, qui ont apporté la preuve que Arplast fabriquait bien des hélices pour aéronefs, et non des objets de décoration.

Et en ce sens, l'hélicier ne détient pas la palme de l'hypocrisie. Quelques motoristes, divers fabricants de tissus d'entoilage, des producteurs de logiciels aéro, de GPS, voire d'EFIS, écrivent en petit, tout en bas, que leurs produits n'étant pas destinés à un usage aéronautique, il ne seraient tenus pour responsables des calamités qui résulteraient d'un dysfonctionnement...

Le côté des plaignants maintenant. Ces deux enseignants en lycée professionnel, théoriquement fondés à ne pas agir à la légère, représentants l'institution intelligente, gardiens de valeurs d'excellence, spécialistes de la doctrine enseignante, experts en paperasserie protectrice et en boucliers administratifs (comme le prouvent leurs recours en justice), ces messieurs donc, ont choisi un matériel non certifié pour faire voler leur aéronef. Ils se sont contentés d'un matériel au rabais et n'ont pas réclamé le rapport d'étude de comportement au regard des phénomènes vibratoires... (dixit).

Des dilettantes, en quelque sorte ; aussi bien des amateurs en construction aéronautique. Je frémis à la pensée que ces gars-là enseignent la technologie ou quelque matière que ce soit à nos gamins, vu qu'ils sont incapables de réaliser un choix judicieux pour équiper un avion avec lequel ils volent... Mais ceci est une autre histoire.

L'expertise pour finir. Un premier expert apporte des conclusions techniques suivies par une cour de justice de première instance, puis une cour d'appel. Le constat est intuitivement logique, en ce sens que tout mécanicien aéronautique, certifié ou non, reste convaincu qu'un pourcentage élevé des problèmes d'hélices, notamment en rapport aux pieds de pales sur des moteurs non réductés, provient de la qualité du serrage ou d'un manque de contrôle.

Mais arrive un second expert dans le cadre du pourvoi en cassation, qui lui voit les choses autrement, à l'opposé exact de son collègue. Outre que la crédibilité de spécialistes près les tribunaux en prend un sérieux coup, il propose un constat à charge contre la société Arplast, excluant toute faute de montage (donc défaut de serrage), ce qui semble très engagé en l'espèce. Bref, il dresse un réquisitoire de nature à condamner l'enseigne.

En résulte l'ultime décision de justice décrite plus haut, qui condamne définitivement Arpast à la faillite.

Cette affaire m'inspire plusieurs réflexions.

D'abord, ne s'improvise pas constructeur aéronautique (même amateur) qui veut. Surtout pour s'aventurer vers des voies novatrices dont on ne maîtrise pas les conséquences (choix de matériel entre-autres). Un bon constructeur aéro' suit des schémas connus ou, s'il veut innover, prend moult précautions, renseignements, et surtout s'enquiert des données techniques des matériels utilisés. En l'absence, il reporte son choix sur d'autres matériels. S'il n'est pas capable d'appréhender l'ensemble des données techniques, le bon constructeur doit se faire aider.

Pour en revenir à notre cas, en effet, choisir la bonne hélice n'est pas une chose anodine. Mais c'est le lot de centaines de constructeurs amateurs, qui n'ont pas tous perdu des morceaux d'avion en vol... Comment ont fait les autres ? Sont-ils plus chanceux, ou simplement moins audacieux ? En optant pour l'hélice lambda qui fonctionne depuis toujours, on suit un chemin exempt de surprise.

Au plan judiciaire, cette décision retient principalement un manque de suivi d'information (suite à des incidents antérieurs). Elle écarte le fait que l'hélice incriminée n'était pas certifiée mais concentre sa réflexion sur l'aspect technique de cette hélice, mauvaise ou inadaptée, reportant la responsabilité sur l'équipementier qui n'a pas réalisé les tests nécessaires à l'encadrement de son utilisation.

Pour faire simple, la justice commet le flou entre matériel certifié et non certifié, de sorte qu'on ne comprend plus où se trouve la frontière, notamment celle des responsabilités.

Enfin au plan moral, la démarche des demandeurs me trouble. Je sais qu'il est désormais de bon ton de chercher des responsables pour tout. De même, fuir ses propres responsabilités* est devenu un mode de pensée commun. Dans un paysage hyper judiciarisé, en rajouter une couche semble naturel.

Et pourquoi se gêner, puisque les juges suivent généralement les demandeurs, au motif qu'il est, là encore de ''bon ton'', de faire casquer aveuglément les sociétés au profit des pôvres consommateurs, même quand ces derniers sont aussi cons que sommateurs.

Il serait sage que notre système arrête de finasser avec la dialectique et ose nommer les choses. Un matériel certifié engage la responsabilité de son fabricant qui se retranchera derrière une méthodologie de montage pour en assumer les termes, également celle de l'autorité qui accorde la certification. Un matériel non certifié ne doit engager la responsabilité de son fabricant que dans le cadre d'un contrat de responsabilité (à l'image de la garantie).

Demandez à Rotax d'assumer les os cassés d'un pilote qui a mal géré la panne d'un moteur non certifié... J'en ris d'avance.

La formule ''...décline toute responsabilité...'' doit être admise par l'autorité comme une mise en garde légale. Libre aux acheteurs de décliner une offre ainsi libellée. Il me semble que des individus capables de lâcher mille, dix mille, parfois cent mille euros dans un matériel aéronautique ou non, sont en mesure de lire un document de ce type... Sinon, retour à la maternel pour tout le monde et interdiction de toute chose jusqu'à obtention du permis de vivre.

Car enfin... où se trouve le bon sens dans tout cela ?

Bons vols, avec prudence.

Miguel Horville

* Dans notre cas celle de construire, détenir et utiliser un aéronef non certifié avec les risques qui en découlent.
** Lire les comptes-rendus du jugement


ANCIENS EDITOS
Le client est-il roi ?
janvier 2024
Remise de gaz : y penser à deux fois !
décembre 2023
Cachez cet objet volant télépiloté que je ne saurais voir
octobre 2023
Blois 2023 : l'audace et la persévérance
septembre 2023
Et s'il y avait moyen de ne pas disparaître ?
juillet 2023
Un constructeur qui se fout bien du monde
juin 2023
Quand sonne l'heure
avril 2023
Situations conflictuelles
mars 2023
Le coup du marteau sur la tong
février 2023
Mon curé chez les ulmistes
janvier 2023
Les complices
décembre 2022
Quand les clubs nous font voler
octobre 2022
Fin de cycle sur tapis rouge
septembre 2022
Quand l'intégrisme vert vire au kaki
août 2022
Les règles et ce qu'on en fait
juillet 2022
Grand pouvoir et irresponsabilité
juin 2022
Un martien, sinon rien...
avril 2022
Et si on taxait l'indécence ?
mars 2022
Une lente descente vers le désenchantement
février 2022
Un ''sentiment'' d'augmentation...
janvier 2022
Histoire d'un voyage ordinaire extra
décembre 2021
MANEX pour OBL en OPS ULM
octobre 2021
MULM de la FFPLUM : une réussite !
septembre 2021
Du bal des timbrés aux joyeux suicidés
août 2021
Une idée féministe... l'ULM inclusif tendance woke sauce Fayence
juillet 2021
Une balle dans le pied... Une autre dans la tête !
juin 2021
Monopole, le chemin de la régression
mai 2021
La pilule de la veille
avril 2021
L'argent des autres
mars 2021
Comparaison n'est pas raison
février 2021
Fédérer, uniformiser... désunir
janvier 2021
De quoi j'me mêle ?
décembre 2020
Le diable se cache dans les petits caractères
novembre 2020
La cocorilose* en inaction
octobre 2020
J'ai perdu mon ombre... et bientôt ma liberté
septembre 2020
Punir les pilotes ; une idée citoyenne !
août 2020
Et Dieu créa la différence
juillet 2020
Bonne fête, mère Mozette
juin 2020
Vivre riche, sans modération
mai 2020
Histoire d'un rêve qui se termine
avril 2020
Le virus qui rend tout fou
mars 2020
Ceux dont la vie vaut plus
février 2020
Les bonnes résolutions
janvier 2020
Les pendul' à l'heure
décembre 2019
Pour qui roule la fédé' ?
novembre 2019
Qualif' radio : le début du renoncement
octobre 2019
Cherche ULM désespérément
septembre 2019
De qui se moque-t-on ?
août 2019
Les spécialistes
juillet 2019
Le respect des hôtes, des autres
juin 2019
Métastases cherchent naïfs pour proliférer
mai 2019
Les nouveaux ULM...
avril 2019
Vend liberté : mise à un prix 300 000 euros !
mars 2019
Remplir les cases
février 2019
Générations éphémères
janvier 2019
Est-il urgent d'attendre ?
décembre 2018
Aérodrome avec supplément d'âme
novembre 2018
Promotions à débattre
octobre 2018
Victimes or not victimes ?
septembre 2018
La foire aux accessoires
août 2018
Esprit ULM... es-tu là ?
juillet 2018
Entre peu et pas, un état d'esprit
juin 2018
Espace Schengen, my ass...
mai 2018
Entêtement irresponsable
avril 2018
Du carburant frais pour voler ''safe''
mars 2018
Universalité ; diversité ; francophonie...
février 2018
ULM : aéronef sémantiquement indésirable
janvier 2018
Ce contexte qui brise le rêve ?
décembre 2017
Parler patois pas parler à toi ?
novembre 2017
From rustic to high-tech
octobre 2017
S'élever, se régaler, se déplacer...
septembre 2017
De l'impuissance à l'imposture
août 2017
Baliser entre les cônes
juillet 2017
ULM : le bal des hypocrites
juin 2017
Les marquis du narquois vous em... brassent
mai 2017
500 kg : et après ?
avril 2017
Il est si facile d'interdire
mars 2017
A quand les ZIP ?
février 2017
Spécialistes en herbe
janvier 2017
Légèreté
décembre 2016
Comprenez si vous pouvez
novembre 2016
Le ciel a bon dos
octobre 2016
Salon de Blois : les limites
septembre 2016
Les euro-cocus du 8.33
août 2016
Concepteurs amateurs
juillet 2016
Ce chien... un humain comme les autres
juin 2016
Fumisterie électrique
mai 2016
De l'économie au foutage de gueule
avril 2016
Ça va chier !
mars 2016
Presbyte cherche gros caractères
février 2016
Et après?
janvier 2016
Le prix du baril d'a-brut-i...
décembre 2015
Vol de nuit : le bal des hiboux
novembre 2015
Et si la sophistication tuait ?
octobre 2015
Victimes consentantes
septembre 2015
Le sentir... ou pas
août 2015
La saison des gamelles
juillet 2015
Qui osera ?
juin 2015
Un système qui nous échappe
mai 2015
Multicopters : vers une 7e classe ULM ?
avril 2015
Le cinquième élément : celui de trop
mars 2015
Vigipirate : entre psychose et laisser-aller
février 2015
Dans le brouillard de la schizophrénie
janvier 2015
Une furieuse envie de voler !
décembre 2014
Marques sulfureuses... attention patates chaudes !
novembre 2014
Ceux dont la vie vaut moins...
octobre 2014
Drones : la messe est dite
septembre 2014
Attention aux bagages
août 2014
Dieu ne connaît pas ma soeur !
juillet 2014
L'ultime décision ; question de choix
juin 2014
Le beurre, l'argent du beurre et le reste on s'en fout
mai 2014
Volez! : la fin d'une histoire
avril 2014
Nous irons tous au paradigme*
mars 2014
Histoire belge
février 2014
Transfert d'incompétence : le Noël des voyous
janvier 2014
Drones à toutes les sauces
décembre 2013
Sophistication simplifiée
novembre 2013
Histoires de discrimination
octobre 2013
Un cône, ça se respecte ou ça se fume
septembre 2013
Dommages collatéraux
août 2013
Voler n'est pas un caprice
juillet 2013
Profiter c'est bien : mériter c'est mieux
juin 2013
Rencontres avec des martiens
avril 2013
Les pommes tombent des arbres... Les bananes s'y accrochent !
mars 2013
La méritocratie des branleurs ; comment accélérer le déclin
février 2013
Occasion : qu'est-ce qui cloche au pays des ulmistes ?
janvier 2013
Problèmes d'entoilage X-Air : lumière en vue
décembre 2012
Total Access ou l'étonnant paradoxe d'un vampire au sourire d'ange
novembre 2012
Une tablet'... à tous prix !
octobre 2012
Sainte Sarah is watching you*
septembre 2012
Intérêts... Désintérêt ? Connivence ou naïveté ?
août 2012
Conflit de probité ou incompétence... le danger guette
juillet 2012
J'ai tombé, je m'ai fait mal, je m'ai relevé... ou pas
juin 2012
En mai, fais ce qu'il te plaît...
mai 2012
Le bruit flou de l'administration
avril 2012
Rotax 912 iS : une innovation qui se mérite
mars 2012
Ne sombrons pas dans la vulgarité
février 2012
Et quoi d'autre pour 2012 ?
janvier 2012
Voler, c'est voler
décembre 2011
Les limites ont été atteintes... et dépassées !
novembre 2011
Blades...
octobre 2011
Les femmes, mères de tous les maux
septembre 2011
Le Tour ULM : une belle vitrine pour l'aéronautique
août 2011
Fausse-bonne idée cherche gogos... pour allonger l'oseille
juillet 2011
Du choix des mots et des propos
juin 2011
Basses couches en vert kaki
mai 2011
Ce facteur qui sonne toujours ... le glas
avril 2011
OUI... MAIS...
mars 2011
Des vautours planent sur nos ULM
février 2011
Restons éveillés
janvier 2011
Faisons un rêve
décembre 2010
Attention à la tâche d'huile...
novembre 2010
Mon royaume pour un bidon
octobre 2010
Genèse d'une Loi liberticide
septembre 2010
Aime le ciel, et le ciel t'aimera... peut-être
août 2010
Voler en Belgique... ou rouler
juillet 2010
Poule, oeuf et sophistication : la classe de plus, la classe de trop ?
juin 2010
Sous couvert d'anonymat
mai 2010
Taxe carbone : carbonisée
avril 2010
L'union fait notre force, notre salut
mars 2010
Le désespoir de ceux qui restent
février 2010
Bug de l'An 2000 : une simple répétition ?
janvier 2010
Migration : coucous désorientés
décembre 2009
La Chine s'éveille ; le monde s'endort
novembre 2009
Une crise... quelle crise ?
octobre 2009
Un parachute par amour, ou par respect
septembre 2009
Quand les pilotes dérapent...
août 2009
Quand les médias dérapent !
juillet 2009
A moi le ciel électronique !
juin 2009
A la gravité s'ajoute la connerie !
mai 2009
Etrange réglementation...
avril 2009
Inauguration
mars 2009

Webmaster : Fabrice Gay & MH - Rédacteur : Miguel Horville - ULMaG ©2008-2024













page générée en 0,08 sec.