logo ULMaG www.ulmtechnologie-shop.com
Edito mars 2024
175 articles ...... anciens éditos


vignette
Nos choix réglementaires


La réglementation la plus libre faite pour des pilotes !


Notre réglementation ULM est la plus libre en Europe pour la pratique du vol motorisé. C'est un fait attesté. Mais il ne faut pas croire que la réglementation est éternelle et que les choses se font toutes seules. Le combat est permanent, souvent ingrat pour arriver à cet équilibre ''dynamique''. Au moment où certains d'entre nous ne se représenteront pas pour une prochaine mandature (2025-2029) après plus de 18 ans comme élus, 10 ans auprès de Dominique Méreuze et 8 ans comme président en ce qui me concerne, il est important de rappeler quelques enseignements.


La réglementation c'est l'État, pas la Fédération !


Le premier, c'est que ce n'est pas la Fédération qui fait la réglementation mais l'État avec la double délégation tout à fait originale (ministère des Transports, ministère des Sports). C'est grâce en particulier à une relation étroite et de confiance entre la DGAC et la Fédération que nous avons pu construire ce cadre (en 1981, 1998 ou 2018). La création de l'EASA en 2003 qui a pris en charge la certification a complexifié le travail. La Fédération Européenne (EMF) a été créée dans la foulée pour permettre de militer au niveau européen afin de rester en dehors du spectre de l'Agence (les fameuses annexes, la ''2'', puis depuis 2018 la ''1''). Paradoxalement, il faut être très présents au niveau européen pour rester en dehors ! Il est important notamment d'être introduits dans les organes d'influence comme Europe Air Sport (EAS).

Sans le soutien de la DGAC, nous n'aurions cependant pas pu imposer nos vues au niveau européen, en particulier lors du dernier ''round'' définissant le périmètre des pratiques ''hors'' agence européenne. Le combat a été rude. Et la poussée pour un ULM à 600 kg revient de fait à homogénéiser l'ULM au niveau européen et à terme à l'intégrer dans le champ de l'EASA. Il est donc absolument déterminant que la réglementation ULM reste nationale ! Tout en permettant des accords entre autorités pour la circulation entre États. Cela se fait très bien depuis 1981. Mais ne prenons pas l'exemple de la ''libre circulation'' que nous connaissons par ailleurs où nous sommes certains d'y perdre nos ''plumes'' ! Depuis 2017, nous avons réussi à prendre la majorité au sein de l'EMF en déplaçant le sujet de ''pour ou contre 600 kg ou X kg'' à ''pour ou contre une réglementation nationale ou européenne''. Mais les majorités se renversent vite et dans notre histoire, la pratique de l'ULM a eu des hauts et des bas. La très bonne dynamique depuis 20 ans n'est pas le fait du hasard.


La réglementation n'est pas une fin en soi


Le second enseignement est que la réglementation ne vit pas toute seule, même si parfois les juristes hors sol aiment bien le penser. Il est bien évident que les indicateurs de la sécurité des vols sont déterminants. Il faut donc absolument mener de concert le combat pour la réglementation et celui pour la sécurité. On se souvient que la très mauvaise année 2015 avait eu pour conséquence l'injonction d'une modification de la formation instructeur qui a abouti à la réforme de 2017. Avec le recul, je n'étais pas en charge, on aurait certainement dû se poser la question de la formation du pilote avant de se poser celle de l'instructeur. Mais il faut prendre conscience que la DGAC n'est pas ou plus ressource de pédagogie, la disparition du service de formation a fait perdre de l'expertise sur ce point. D'où l'importance d'un partenariat de qualité avec l'ENAC (que nous avons mis en place en 2018).

Je ne peux pas faire la liste des menaces qui ont pu peser sur cet équilibre mais elles sont nombreuses et souvent imprévisibles. J'ai en tant que président été auditionné deux fois dans le cadre d'une instruction judiciaire, à chaque fois il a fallu défendre l'ensemble. Notre partenariat avec le BEA est un élément déterminant qui rend notre approche crédible. Au fond, le sujet sécurité est avant tout un sujet formation avec le ''temps long'' que cela suppose alors même que le ''temps chaud'' des accidents appelle parfois des réponses immédiates. La délégation du théorique ULM, la refonte de la formation du pilote, le partenariat avec Aérogligli, la mise en place de l'opération REV, le partenariat avec l'ENAC, la parution à la fin de l'année d'un nouveau manuel fédéral sont les meilleurs gages de notre ''réglementation''.

Bien que connexe, le facteur de l'assurance est aussi décisif. Nous parvenons à assurer nos ULM (en RC) pour le prix d'un scooter, dans le contexte actuel, c'est remarquable. Ceux qui ont de la mémoire savent aussi que le sujet assurance peut totalement entraver le développement de notre activité avec un mélange des genres très malsain. Il faut donc avoir la bonne distance et maintenir des relations de qualité avec nos partenaires pour ne pas que le sujet dérape. Si nous ne pouvons plus nous assurer, la réglementation ne nous sera d'aucun secours, elle risquera même d'évoluer dans le mauvais sens ! Les pilotes de classe 6 le constatent pour l'assurance-casse qui ne fait pas partie du contrat fédéral. On se rappelle aussi durant le COVID de la pusillanimité de certains qui ont voulu nous clouer au sol au titre soi-disant de l'assurance.


La cohérence d'une réglementation faite pour les pilotes


Le troisième enseignement tient à la cohérence et à la maturité de notre réglementation qui est maintenant bien reconnue. Elle est même au programme du BIA depuis 2015 ! Les principales modifications ont concerné la modification pragmatique de la masse règlementaire (525 kg max avec un parachute pour un biplace) en 2019 et l'ajout de la classe 6 en 2014. La réglementation de 1998 avait intégré les autogires et les ballons et durant les années 80, les paramoteurs ont rejoint les deux classes initiales (pendulaire et trois axes). Mais la philosophie générale de la réglementation n'a pas varié : système déclaratif basé sur la responsabilité, limitation de la masse et de la vitesse de décrochage (à partir de 98, la réglementation antérieure était basée sur la charge alaire), biplace et vol VFR.

Dans cette enveloppe, l'ULM représente à peu près tout ce qui vole : voilure fixe, souple et tournante, aérodyne et aérostat. Il y a environ 12 000 machines identifiées en France actuellement sous ce régime. Chaque classe a apporté une innovation, un nouvel usage, sans ''cannibaliser'' une pratique existante. Nous avons des constructeurs français et étrangers remarquables, souvent présents depuis l'origine de notre mouvement. Certains ULM ressemblent certes à des avions mais ils n'en sont pas. Leur conception, leur usage sont différents. Le président de la FFA Jean-Luc Charron a bien montré dans un édito récent que le véritable frein au développement de l'avion est la certification. On voit par exemple comment l'installation du parachute de secours (qui vient du vol libre) devient complexe, voire impossible dans le cas de l'avion électrique, dans le monde de la certification.

Les deux principales sources de ''schismes'' dans ce cadre étaient liés au paramoteur d'une part et à ce que l'on qualifie (sans vraiment pouvoir les définir) les ULM performants.

Concernant les paramoteurs, l'obstacle du théorique ULM (dont les questions étaient souvent très orientées avion lorsqu'il était de la compétence de la DGAC) a été résolu dans le cadre de la délégation (cette année 2000 sessions ont été passées). Les paramotoristes représentent presque 25 % de nos licenciés en apportant une dynamique qui profite à tous. Inversement il est parfaitement illusoire de penser qu'une totale déréglementation amènerait plus de liberté. Ce serait le moyen le plus sûr de nous clouer au sol sur l'injonction d'un préfet par exemple. Certains accidents récents ont failli remettre en cause la réglementation paramoteur dans son ensemble et c'est bien la cohérence de la famille de l'ULM qui assure la pérennité de la pratique. De surcroît beaucoup des licenciés ont une double pratique et nos champions portent très haut les couleurs de l'ULM (pas seulement en paramoteur). Je suis très fier de pouvoir annoncer que la patrouille paramoteur fera le vol inaugural de salon de la Ferté-Alais.

Concernant les ULM ''performants'', sujet récurrent et arlésienne de notre pratique, il faut faire le double constat que le sujet de la performance est souvent au final celui de la masse, ce qui revient à la discussion initiale, il faut aussi avoir en tête que les accidents n'ont pas plus d'occurrence pour un type de machines plus qu'une autre. Il faut aussi ôter de l'esprit cette représentation idéalisée des débuts, car pour à peine 4 000 pratiquants dans les années 80, il y avait en proportion beaucoup plus d'accidents qu'aujourd'hui. Notre activité est donc devenue plus sûre dans le temps, en particulier depuis 1998 et la nouvelle structuration de la Fédération et de sa relation avec les tutelles.

Il serait donc très dangereux de vouloir déstabiliser cet ensemble, a fortiori dans un contexte difficile pour l'aéronautique et l'ensemble des acteurs. Le diable se niche souvent dans le détail et le mieux est l'ennemi du bien. Notre réglementation n'est pas parfaite mais elle a le mérite d'avoir fait ses preuves et de satisfaire la très large majorité des pilotes et des constructeurs. Sur ce dernier point, c'est une très bonne chose que notre réglementation serve de nourrice à de nouvelles technologies pour des constructeurs souvent extérieurs à notre pratique mais cela ne leur donne aucune légitimité particulière pour faire évoluer nos règles dans un système qui leur serait plus favorable. Surtout pour des machines valant plusieurs centaines de milliers d'euros et dont la place est marginale dans notre activité.


Une fédération et des partenariats forts


Le quatrième et dernier enseignement pour préserver notre réglementation dépend directement de la ''santé'' de notre Fédération. Nous avons des pratiques, des clubs, des sociétés, des terrains très variés bien plus que les autres pratiques aéronautiques. Sans compter que nos domaines sont tout de même très techniques et que notre mouvement n'a jamais manqué de fortes personnalités. Avec Dominique Méreuze puis sans lui, nous nous sommes efforcés de rendre nos fédérations plus fortes et crédibles, plus autonomes aussi dans leurs moyens d'agir. Cela suppose tout d'abord une bonne dynamique des licences, ce qui n'est jamais acquis surtout dans le contexte actuel mais aussi des partenariats forts.

Nos deux tutelles ont parfaitement intégré cette histoire, qu'il faut souvent rappeler sur la spécificité du médical par exemple et sur les contraintes liées aux vols payants. Nous avons réussi à faire avec le temps que nos deux tutelles échangent sur notre pratique. Il reste que l'État est souverain et que rien n'empêche d'évoluer dans une toute autre direction. Nous avons la chance d'avoir une puissance publique investie sur l'aviation de loisir. Il faut maintenir un bon équilibre, prendre notre indépendance sur certains sujets sans pour autant prendre en charge toute l'activité. Le modèle allemand du DULV qui gère l'ensemble de la pratique, dont la certification, a pour effet d'augmenter le niveau de certification sur un modèle totalement privé. Il ne faut pas croire que la bureaucratie et la norme ne sont que le fait de la puissance publique.

Avec le temps nous avons su trouver aussi des relations constructives avec les autres fédérations réunies au sein du CNFAS. Dans la défense de l'aviation de loisir, les sujets qui nous unissent (les espaces aériens, les terrains, etc.) sont plus forts que les différences de nos pratiques qui ne font plus vraiment débat. Au sein de la FFA, il y a plus de 400 ULM qui sont affiliés à la Fédération en intégrant la culture ULM au sein de structure certifiée, nos relations avec la FFVL sur le statut du paramoteur ne font l'objet d'aucune difficulté et nous avons par ailleurs des relations très positives (sur la sécurité par exemple), nos amis du ballon travaillent avec nous sur la classe 5, la FFG a vu d'un bon œil l'apparition de la classe 6 avec une centaine de machines, de longue date le RSA a une culture commune forte avec l'ULM et nous avons de nombreuses actions communes, la FFVP a eu une utilisation des ULM en remorquage (à laquelle nous n'étions pas favorables au début) qui a fini par trouver un cadre d'utilisation qui sert tout le monde, nos amis du modélisme seront partenaires sur la prochaine édition du MULM.

Dans cet écosystème favorable, il faut déplorer la disparition de la presse spécialisée et en particulier de la revue Vol Moteur qui a accompagné notre pratique depuis le début. La personnalité et les compétences de René Coulon ou celle de Philippe Tisserant ont grandement contribué à créer une expertise commune sur notre pratique. Leur rôle a été décisif dans la relation entre constructeurs, tutelle et fédération. La presse papier qui demeure est souvent très orientée avion avec une sensibilité nouvelle à l'ULM à coup sûr mais qui penche souvent du côté du trois axes et du 600 kg tout de même. Aérobuzz est la principale référence de l'expertise aujourd'hui. Quant aux réseaux sociaux, on ne peut pas dire qu'ils soient le lieu où s'élaborent le compromis et la nuance.


Et la suite ?


En conclusion, je serai tenté de dire : ne touchons surtout pas à notre réglementation dans le contexte incertain actuel !

Concernant une hypothétique classe 7 multi-rotor soutenue par certains, il ne faut avoir aucun a priori mais concrètement, nous n'avons aucun recul sur des machines qui ressembleront plus à des drones qu'à des ULM, pour des consommateurs usagés plus que pour des pilotes et où les constructeurs imposeront leur norme sans se soucier de notre histoire et où les parapluies juridiques fleuriront de toute part. On voit à quel point le projet de taxi urbain drone pour les JO est incertain. Il ne faut pas jouer les apprentis sorciers sur des beaux jouets qui seront chers et qui ne répondent pas à la famille des pilotes actuels.

Monter en l'état la limite des 600 kg serait une erreur pour tout le monde. En revanche, il reste un créneau pour le non certifié entre le 525 kg et le 600 kg. On peut certainement envisager une réglementation spécifique, ségréguée de la nôtre plafonnée à 525 kg où les machines innovantes avec des contraintes techniques de poids spécifique (batteries par exemple) pourraient trouver un espace de développement. Il faudrait alors envisager des spécificités pour la formation des pilotes, le suivi des machines, l'accès au terrain ULM par exemple. Soyons cependant très prudents sur ce sujet et ne touchons pas un système éprouvé qui satisfait la plus grande majorité.

Ce qui est certain, c'est que ce qui nous fédère le plus, c'est certainement cet attachement à notre réglementation que nous avons introduite dans l'article 1 de nos statuts. C'est notre trésor commun, au-delà des différences de pratiques ou de nos motivations dans l'ULM.

C'est bien français de se plaindre des systèmes que les autres nous envient ! Nous pouvons améliorer plein de choses mais préservons la maison commune !

Sébastien PERROT

Président de la FFPLUM

ANCIENS EDITOS DE LA FFPLUM
L'ULM-PRO : pour ou contre ?
avril 2024
Nos choix réglementaires
mars 2024
Le bilan des actions formation
janvier 2024
Vigilants et confiants
octobre 2023
On a tous de ''l'ULM'' à partager !
août 2023
L'ULM libre et généreux
juillet 2023
ULM-Info nouvelle formule
pdf
mars 2023
Le CNFTE continue plus que jamais !
novembre 2022
Tirer les marrons du feu
octobre 2022
Mondial de l'ULM 2022 : un air de liberté
septembre 2022
ULM : ''basique, simple''
juillet 2022
Promouvoir l’ULM ici et ailleurs !
mai 2022
La diversité des ULM et de nos machines
avril 2022
ULM à 600 kg ? Non ! 200 % ULM ? Oui !
février 2022
ExamULM : une formation simplifiée et plus accessible
janvier 2022


Encadrer l'ULM ou libérer le GIPAG ?
Lettre en réponse au communiqué de presse du GIPAG du 10 décembre 2021. Chère Madame Horiot, Dans un communiqué du GIPAG, dont vous êtes la présidente, intitulé ''Encadrer le travail aérien en ULM'' vous affirmez que votre organisation, par ailleurs membre de la FNAM, est un important contributeur...

Bienvenue au Mondial de l’ULM
août 2021
Mondial de l'ULM 2021 et crise sanitaire : soyons confiants !
juillet 2021
Les règles du jeu
juin 2021
Aides renforcées pour les ''instructeurs club''
mai 2021
Vivement 2021 ! Plus que jamais ULM !
janvier 2021
Comparons ce qui est comparable !
décembre 2020
Le point sur l’actualité du confinement
novembre 2020
Médias et presse : Répliques
octobre 2020
Quelle DNC Baptême ?
septembre 2020
Charlaine : une personnalité fédératrice
août 2020
Embarquons ensemble !
juillet 2020
A contretemps !
juin 2020
Un déconfinement très progressif...
mai 2020
Quand nous revolerons !
avril 2020
Comme si...
mars 2020
Optimistes !
février 2020
La sécurité des vols, la formation et la lutte des classes
janvier 2020
La Fédération roule pour ses licenciés !
décembre 2019
La France préside l'EMF
octobre 2019
Fête des Sports Aériens
avril 2019
Une aviation sportive et de loisir... accessible !
février 2019
Ensemble, préparons 2019 !
décembre 2018
L'ULM à la Française
août 2018
Sécurité et Formation : une bonne tendance
juin 2018
L'ULM à partager !
mai 2018
L'ULM par l'ULM
avril 2018
Remise en vol, c’est parti !
mars 2018
Réglementation ULM : le calendrier se précise
février 2018
Réforme IULM, au travail !
pdf
janvier 2018
Faites un REV (remise en vol)
pdf
décembre 2017
Fin de partie ?
pdf
novembre 2017
Devenez expert sur votre ULM !
pdf
septembre 2017
Tirez !
pdf
août 2017
Notre ''culture sécurité''
pdf
juillet 2017
Le sport
pdf
juin 2017
Le temps de élections et celui du travail !
pdf
mai 2017
Génération (s) ULM
mars 2017
Les limites de l'acceptable
février 2017
Optimiste ?
janvier 2017
Radio : la preuve par les faits
décembre 2016
La belle vadrouille
novembre 2016
Longue vie au Sky Ranger
octobre 2016
Histoires de poids
septembre 2016
Le temps de la découverte
août 2016
Enfin les beaux jours !
juillet 2016
Le doux chant des sirènes...
juin 2016
L'ULM plus que jamais !
mai 2016
Les beaux jours sont en vue !
avril 2016
Les points sur les ''i''
mars 2016
Responsable ?
février 2016
Esprit... ULM, es-tu là ?
janvier 2016
Une année éprouvante...
décembre 2015
Réformes
novembre 2015
Le prix de notre liberté
octobre 2015
Tour 2015 : en l'honneur de Dominique
septembre 2015
Passez en vigilance ''renforcée''
août 2015
Si tu savais combien nous t'aimions !
juillet 2015
Qui annonce l'été et ses ''Grandes Manifestations Aériennes'' !
juin 2015
Le printemps revient... Les accidents aussi !
mai 2015
CNFAS : C'est QUI, c'est QUOI ?
avril 2015
Le poids des mots !
mars 2015
Le Froid et le Chaud !
février 2015
Mais de QUI se moque-t-on ?
janvier 2015
ULM 2014 : Le bilan
décembre 2014
Merci Didier !
novembre 2014
Conservatisme ou Modernisme ?
octobre 2014
Une rentrée studieuse !
septembre 2014
Blois ... encore et toujours !
août 2014
Ça fait du bien !
juillet 2014
Vannes... et aussi les autres !
juin 2014
L'ULM... le progrès en marche (en vol) !
mai 2014
Allons vers eux !
avril 2014
Hara-Kiri ?
mars 2014
Plus de pouvoir aux Comités Régionaux ?
février 2014
Encourageons nos jeunes... à ''voler'' !
janvier 2014
2013/2014… une année chasse l'autre !
décembre 2013
La leçon politique de BLOIS 2013 !
novembre 2013
Quelle faille ?
octobre 2013
Ambassadeurs de l'ULM
septembre 2013
Allons à Blois !
août 2013
Festival de Vannes : la fortune a souri aux audacieux !
juillet 2013
La Classe 6 : une affaire qui ''tourne'' !
juin 2013
2013/2017, le Cap est affiché !
mai 2013
Je m'envolerai vers les hauteurs !
avril 2013
Quel devenir pour ''l'imprévisible'' ?
mars 2013
Nous ne pourrons pas avancer les uns sans les autres !
février 2013
Sécurité... ''LE'' Maître mot !
janvier 2013
Annexe II du Règlement européen 216/2008 et son avenir
décembre 2012
Dura Lex, sed Lex
novembre 2012
ULM : abus et détournement de pouvoir de Mr. l'ex-Préfet de Gironde ?
octobre 2012
L'ULM, Aviation des villes... Aviation des champs !
septembre 2012
Blois : ''NOTRE'' rassemblement !
août 2012
Une certaine conception de la vie !
juillet 2012
Bienvenue à Basse-Ham !
juin 2012
Le ''décrochage'' !
mai 2012
2 + 2 = 4
avril 2012
ASSEMBLÉES GÉNÉRALES : POURQUOI ?
mars 2012
We can do it ! *
février 2012
Quels sont les vrais dangers ?
janvier 2012
REX... encore et toujours !
décembre 2011
Nos champions !
novembre 2011
Que sont devenus nos fondamentaux ?
octobre 2011
Le patrimoine
septembre 2011
Blois 2011, rassemblement de l'Ultra-Léger !
août 2011
Le Président aux champs !
juillet 2011
Interdit ! Interdit !
juin 2011
Nous sommes tous concernés
mai 2011
Faut-il en rire ou faut-il en pleurer ?
avril 2011
De la ''Démocratie'' au sein de nos Associations...
mars 2011
La ''Sécurité'' comme objectif !
février 2011
Vigilance...Vigilance !
janvier 2011
Tous ensemble !
décembre 2010
A chacun selon ses goûts et... ses moyens !
novembre 2010
Les cinq ''P'' !
octobre 2010
Et voici la rentrée fédérale !
septembre 2010
Blois 2010
août 2010
Mais à quoi servent donc nos aérodromes ?
juillet 2010
Au paradis des "PARAMOTEURS" !
juin 2010
Existe-t-il deux sortes de mesures ''sûreté'' ?
mai 2010
Le bout du tunnel ! Vraiment ?
avril 2010
Pourquoi ne nous aiment-ils pas ?
mars 2010
AMOUREUX DE... LIBERTÉ !
février 2010
L'ULM : quelle richesse !
janvier 2010
Vous avez dit CRISA ?
décembre 2009
La lumière au bout du tunnel ?
novembre 2009
Rien n'est décidé... mais tout est possible !
octobre 2009
Tendance suicidaire ?
septembre 2009
BLOIS 2009 : Quelle tendance ?
août 2009
Willkomen ! (Bienvenue)
juillet 2009
Montrons... mais montrez aussi l'exemple !
juin 2009
L'ULM, un état d'esprit : Solidarité - Responsabilité - Liberté
mai 2009
On vous l'avait bien dit !
avril 2009
Aux résultats !
mars 2009
Bénévolat, quel équilibre ?
février 2009
Courage à « nous », courage à « tous », courage à « nous tous » !
janvier 2009
Interception, identification... et stress !
pdf
décembre 2008
De la Démocratie en Amérique* !
pdf
novembre 2008
Alors, heureux ?
pdf
octobre 2008
Joël, Manuel...
pdf
septembre 2008
Go To... BLOIS !
pdf
août 2008
Est-ce utile de l’écrire ?
pdf
juillet 2008
Alerte Cambriolages : Suite !
pdf
juin 2008
Les conseilleurs...
pdf
mai 2008
Sa valise... !
pdf
avril 2008
Une balle dans le pied !
pdf
mars 2008
Contre les VOLS !
pdf
février 2008
2008 : Un bon début !
pdf
janvier 2008
Il y a ceux qui...
pdf
décembre 2007
Je radote... mais...
pdf
novembre 2007
Tout est possible !
pdf
octobre 2007
TOUR ULM 2007 : ils ont été bons partout !
septembre 2007
Tous à BLOIS !
pdf
août 2007
Emerveillement !
pdf
juillet 2007
Re-Fayence : Mauvaise foi, incompétence ou bêtise ?
pdf
juin 2007
Pensons-nous assez à nos passagers ?
pdf
mai 2007
Séquence émotion !
pdf
avril 2007
Fayence : l’Aérodrome de la honte !
mars 2007
2006, 2007... Avec force et détermination !
février 2007
La bonne résolution !
janvier 2007

Webmaster : Fabrice Gay & MH - Rédacteur : Miguel Horville - ULMaG ©2008-2024













page générée en 0,02 sec.